Marque renouvelée - Marque en vigueur

artéïs l'esprit créatif
ARTEIS DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3616869
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2028
artéïs l\'esprit créatif de ARTEIS DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque artéïs l'esprit créatif

Déposée le 10 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEIS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « artéïs l'esprit créatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEIS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 60 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 444 501 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Karine MAMOU domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque artéïs l'esprit créatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3616869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque artéïs l'esprit créatif arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.

ARTEIS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Cartéïs , ARTEIS L'ESPRIT CREATIF , ARTEIS , Les BPa sont là! bons plans d'artéis


ARTEIS DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée à associé unique - 60 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France - SIREN 483444501


INLEX IP EXPERTISE, Mme Karine MAMOU - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Errata de l'enregistrement - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2018 n°2698276 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-11-14

Couleurs, couleurs pour le bois, couleurs pour la porcelaine, couleurs pour la céramique, couleurs pour les tissus, couleurs pour vitraux ; peintures (tous ces produits étant non isolants) ; gouaches ; vernis (à l'exception des produits isolants) ; laques (peintures) ; résines, résines naturelles à l'état brut ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures), produits de traitement et d'imprégnation du bois ; siccatifs pour couleurs ; diluants, épaississants et liants pour couleurs, laques et peintures ; couleurs pour apprêt ; teintures pour apprêt ; matières pour apprêt dans le domaine de la peinture ; teintures pour bois, mastic (résine naturelle) ; peintures ignifuges, peintures de ravalement ; agglutinants pour couleurs ; peintures bactéricides ; fixatifs ; liants pour peintures ; térébenthine (diluant pour peintures) ; pigments.

Matériels pour artistes et instruments de décoration destinés à la peinture, à savoir palettes pour peintres, brosses (pinceaux), embouts pour peindre, carnets de peinture, livres de peinture décorative, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, applicateurs de peinture, rouleaux à peinture, éponges à peinture ; passe-partout (papier) ; cartes ; cartes postales ; instruments d'écriture ; dessins ; fournitures pour le dessin, instruments de dessin, ardoises pour écrire, crayons d'ardoise, craie à écrire, crayons, crayons de couleurs, feutres, stylos, pastels (crayons), plumes à écrire, fournitures pour l'écriture, gommes à effacer, argile à modeler, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies, bâtons d'encre, rubans et tampons encreurs, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, modèles de broderie, buvards, cire à cacheter, timbres à cacheter, encres de chine. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, tubes en carton, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, produits de l'imprimerie ; affiches, porte-affiches en papier ou en carton, linge de table en papier, albums, almanachs, éphémérides, cahiers, carnets, calendriers, catalogues, papier calque, papier carbone, papier d'emballage, tubes en carton, figurines en papier mâché, gabarits (papeterie), planches à graver, gravures, images, lithographies, livres, manuels, maquettes d'architecture, impressions, matières plastiques pour le modelage, pâte à modeler, matériaux à modeler, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; patrons pour la couture, enseignes en papier ou en carton, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; machines à écrire et articles. Brochures, prospectus, magazines. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Gommettes, pochoirs, règles à dessiner, colles pour la papeterie ou le ménage. Stickers (autocollants).

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, succédanés de ces matières ou en matières plastiques, étagères, vannerie, boites en bois ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques ; pièces d'ameublement ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles ; appuie-tête [meubles] ; bobines en bois [pour fil, soie, cordonnet] ; cordons de tirage (rideaux), anneaux de rideaux, tubulaires (tringles à rideaux) ; cadres à broderie ; métiers à broder ; cintres pour vêtements ; coffrets à bijoux [non en métaux précieux] ; crochets de portemanteaux [non métalliques] ; crochets de rideaux ; récipients d'emballages en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; housses pour vêtements [rangement] ; pinces à linge ; mannequins ; rubans de paille ; paniers non métalliques ; patères de rideaux ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; bustes pour tailleurs. Sièges, rotin, rubans de paille, paille tressée à l'exception des nattes, tresses de paille, galets pour rideaux. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, cire, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, vannerie, coussins, éventails.

Dentelles, broderies, rubans et lacets, galons ; boutons, crochets et oeillets, épingles et épingles de sûreté ; aiguilles ; fleurs artificielles, fermetures à glissière ; boîtes à couture ; découseurs (couture) ; renforts pour ourlets (couture) ; dés à coudre ; rubans élastiques ; brassards, brassards réfléchissants ; serre-cordons ; boucles (accessoires d'habillement) ; fermoirs de ceinture ; distributeurs d'aiguilles ; boutons pression ; attaches de bretelles ; brides (confection). Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; plumes [accessoires d'habillement], paillettes pour vêtements, cordons en laine.

Publicité. Service de publicité et informations d'affaires, ces services étant destinés à être rendus dans les domaines des beaux-arts, de l'encadrement et des loisirs créatifs ; agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, recherche de marchés, conseils en organisation et direction des affaires à savoir services relatifs à la présentation des produits dans les rayons, des modalités de paiement, de fixation du prix, des présentations commerciales, de l'architecture, des logiciels de gestion des stocks et de conception des stocks. Services de présentations commerciales de produits ; promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, publicités radiophoniques, publicités télévisées, relations publiques, étude de marché, sondages d'opinion, informations statistiques, traitement de textes, transcription de communications ; reproduction de documents, conseils, informations ou renseignements dans le domaine de la publicité. Publicité en ligne sur réseaux informatiques. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Diffusion de matériel et d'annonces publicitaires. Services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires, consultations en affaire, ces services étant destinés à être rendus dans les domaines des beaux-arts, de l'encadrement et des loisirs créatifs. Travaux de bureau dans les domaines des beaux-arts, de l'encadrement et des loisirs créatifs. Service d'abonnement de journaux pour des tiers ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales dans les domaines des beaux-arts, de l'encadrement et des loisirs créatifs ; administration commerciale dans les domaines des beaux-arts, de l'encadrement et des loisirs créatifs ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels dans les domaines des beaux-arts, de l'encadrement et des loisirs créatifs ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informations de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; planification, achat et négociation d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques dans les domaines des beaux-arts, de l'encadrement et des loisirs créatifs, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Organisation et aide à la mise en place d'actions promotionnelles, de stimulation, campagnes de publicité, campagnes de mercatique direct. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet). Vente au détail de couleurs, couleurs pour le bois, couleurs pour la porcelaine, couleurs pour la céramique, couleurs pour les tissus, couleurs pour vitraux, de peintures (tous ces produits étant non isolants), de gouaches, de vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), de résines, résines naturelles à l'état brut, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, d'encres d'imprimerie, d'encres pour la peausserie, d'enduits (peintures), de produits de traitement et d'imprégnation du bois, de siccatifs pour couleurs, de diluants, épaississants et liants pour couleurs, laques et peintures, de couleurs pour apprêt, de teintures pour apprêt, de matières pour apprêt dans le domaine de la peinture, de teintures pour bois, mastic (résine naturelle), de peintures ignifuges, peintures de ravalement, d'agglutinants pour couleurs, de peintures bactéricides, de fixatifs, de liants pour peintures, de térébenthine (diluant pour peintures), de matériels pour artistes et instruments de décoration destinés à la peinture, à savoir palettes pour peintres, brosses (pinceaux), embouts pour peindre, carnets de peinture, livres de peinture décorative, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, applicateurs de peinture, rouleaux à peinture, éponges à peinture, de cartes, d'instruments d'écriture, de dessins, de fournitures pour le dessin, instruments de dessin, ardoises pour écrire, crayons d'ardoise, craie à écrire, crayons, pastels (crayons), plumes à écrire, fournitures pour l'écriture, gommes à effacer, argile à modeler, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies, bâtons d'encre, rubans et tampons encreurs, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, modèles de broderie, buvards, cire à cacheter, timbres à cacheter, encres de chine, de papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, tubes en carton, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, de produits de l'imprimerie, d'affiches, de porte-affiches en papier ou en carton, de linge de table en papier, d'albums, d'almanachs, d'éphémérides, de cahiers, de carnets, de calendriers, de catalogues, de papier calque, de papier carbone, de papier d'emballage, de tubes en carton, de figurines en papier mâché, de gabarits (papeterie), de planches à graver, de gravures, d'images, de lithographies, de livres, de manuels, de maquettes d'architecture, d'impressions, de matières plastiques pour le modelage, de pâte à modeler, de matériaux à modeler, d'articles pour reliures, de photographies, de papeterie, de patrons pour la couture, d'enseignes en papier ou en carton, d'adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), de machines à écrire et articles de brochures, de prospectus, de magazines, de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, d'objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, succédanés de ces matières ou en matières plastiques, étagères, vannerie, boites en bois, de produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, de pièces d'ameublement, d'appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles, d'appuie-tête [meubles], de bobines en bois [pour fil, soie, cordonnet], de cordons de tirage (rideaux), d'anneaux de rideaux, de tubulaires (tringles à rideaux), de cadres à broderie, de métiers à broder, de cintres pour vêtements, de coffrets à bijoux [non en métaux précieux], de crochets de portemanteaux [non métalliques], de crochets de rideaux, de récipients d'emballages en matières plastiques, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de housses pour vêtements [rangement], de pinces à linge, de mannequins, de rubans de paille, de paniers non métalliques, de patères de rideaux, de patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, de rideaux de perles pour la décoration, de bustes pour tailleurs de dentelles, broderies, rubans et lacets, galons, de boutons, crochets et oeillets, épingles et épingles de sûreté, d'aiguilles, de fleurs artificielles, fermetures à glissière, de boîtes à couture, de découseurs (couture), de renforts pour ourlets (couture), de dés à coudre, de rubans élastiques, de brassards, brassards réfléchissants, de serre-cordons, de boucles (accessoires d'habillement), de fermoirs de ceinture, de distributeurs d'aiguilles, de boutons pression, d'attaches de bretelles, de brides (confection), d'articles de mercerie (à l'exception des fils), de passementerie, d'attaches ou fermetures pour vêtements, d'articles décoratifs pour la chevelure. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Services de divertissement ; services destinés à la récréation du public (divertissement). Education ; formation ; activités culturelles. Publication de livres ; édition et publication de textes, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; organisation de séminaires ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques, organisation de concours, de jeux (divertissements) et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non en matières d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions en matières d'éducation ou de divertissement. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Photographie. Tirage de photographies.

Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques à savoir services de créations graphiques publicitaires et de marchandisage ; services de graphisme ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin industriel ; tous les services précités étant destinés à être rendus dans les domaines des beaux-arts, de l'encadrement et des loisirs créatifs.